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CONDITIONS D'UTILISATION

DerniĂšre mise Ă  jour : Le 14 JUILLET septembre 2022




1. Introduction

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En bref :

Lorsque vous utilisez nos Sites, vous acceptez nos rĂšglements. Et Ă©tant donnĂ© qu’il s’agit de nos Sites et de nos rĂšglements, nous pouvons les modifier quand bon nous semble.



2. Droits d'auteur

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La version brĂšve et concise :

Nous travaillons particuliĂšrement le contenu de nos Sites, c’est pourquoi nous le protĂ©geons au maximum. À moins que vous ne passiez une commande, que vous participiez Ă  la vie de la CollectivitĂ© ou que vous magasiniez, vous ne pouvez utiliser nos contenus autre part sans notre permission.



3. Marques commerciales

PLAN LUXE.ca et toutes les en-tĂȘtes de pages, les graphiques sur mesure et les icĂŽnes des boutons sont des marques de services, des marques de commerce et/ou des prĂ©sentations de PLAN LUXE, et ne peuvent ĂȘtre utilisĂ©es en combinaison avec tout autre produit ou service qui n'est pas offert par PLAN LUXE de quelque maniĂšre que ce soit pouvant causer la confusion parmi les clients. Toutes les autres marques de commerce, noms de produits et noms ou logos de sociĂ©tĂ©s citĂ©s dans la prĂ©sente sont la propriĂ©tĂ© de leurs dĂ©tenteurs respectifs.

La version brĂšve et concise :

Comme nous le mentionnions au n°2, le contenu de notre Site nous appartient. Ne l’utilisez pas de maniĂšre nĂ©gative ou malveillante, ou pour vanter des produits ou services que nous ne vendons pas.



4. Information sur les produits

Les produits de PLAN LUXE qui apparaissent sur les sites peuvent ĂȘtre commandĂ©s et livrĂ©s uniquement en France. . Tous les prix affichĂ©s sur PLAN LUXE.ca sont donnĂ©s en dollars canadiens et sont valides et applicables uniquement . Si une personne mineure utilise une quelconque marchandise ou un produit provenant de PLAN LUXE, cela devrait se faire uniquement aprĂšs que les parents ou le tuteur lĂ©gal aient discutĂ© de ce produit avec le mĂ©decin de cette personne mineure. La rĂ©fĂ©rence Ă  des produits, services, procĂ©dĂ©s ou autres informations, notamment nom de marque, marque commerciale, fabricant, fournisseur ou autre, ne constitue ni n’implique de soutien, de parrainage ou de recommandations de la part de PLAN LUXE.

Tous les matĂ©riels et les renseignements prĂ©sentĂ©s par PLAN LUXE sont destinĂ©s Ă  ĂȘtre utilisĂ©s Ă  des fins personnelles, Ă©ducatives ou d'information uniquement. Les affirmations relatives aux produits par les fabricants n’ont pas Ă©tĂ© Ă©valuĂ©es par SantĂ© France ni une autre agence gouvernementale. En outre, les rĂ©sultats indiquĂ©s, le cas Ă©chĂ©ant, ne se produiront pas nĂ©cessairement chez tous les individus. Les affirmations tout comme les produits ne prĂ©tendent pas diagnostiquer, traiter, guĂ©rir ou prĂ©venir un quelconque Ă©tat ou une quelconque maladie. Tous les produits devraient ĂȘtre strictement utilisĂ©s conformĂ©ment Ă  leurs instructions, prĂ©cautions et directives. Nous vous recommandons de toujours vĂ©rifier les ingrĂ©dients utilisĂ©s dans les produits afin d’éviter des rĂ©actions allergiques potentielles. L'utilisation des sites ne remplace pas les conseils mĂ©dicaux professionnels : ces sites sont uniquement des magasins en ligne pour les produits de beautĂ© spĂ©cialisĂ©s. Veuillez consulter votre mĂ©decin ou professionnel de la santĂ© en ce qui concerne l'utilisation de toute marchandise, tout produit ou information provenant des sites avant de les utiliser ou de leur faire confiance. Votre mĂ©decin ou professionnel de la santĂ© est Ă  mĂȘme de rĂ©pondre Ă  toutes les questions mĂ©dicales, les prĂ©occupations en dĂ©coulant et de prendre les dĂ©cisions quant au traitement possible relatif Ă  tout problĂšme mĂ©dical. En aucun cas PLAN LUXE ne donne ni ne prĂ©tend donner une quelconque rĂ©ponse Ă  des questions d'ordre mĂ©dical et ces sites ne sauraient remplacer un professionnel de la santĂ© ou une ressource mĂ©dicale. PLAN LUXE ne se reprĂ©sente pas comme un mĂ©decin ni ne s’implique comme tel. Aucune prescription, aucun mĂ©dicament ou traitement mĂ©dical n'est fourni intentionnellement sur les sites. SI VOUS AVEZ BESOIN DE SOINS MÉDICAUX, APPELEZ IMMÉDIATEMENT LE 911 OU VOTRE MÉDECIN.

Les produits offerts sur les sites et la CollectivitĂ©, notamment tout Ă©chantillon que PLAN LUXE peut vous fournir, sont destinĂ©s uniquement Ă  votre usage personnel. Vous ne pouvez pas vendre ou revendre un quelconque produit achetĂ© ou obtenu d’une autre maniĂšre avec PLAN LUXE. PLAN LUXE se rĂ©serve le droit, avec ou sans prĂ©avis, d’annuler ou de rĂ©duire la quantitĂ© prĂ©vue pour toute commande ou les produits devant vous ĂȘtre fournis dans la mesure oĂč cela pourrait entraĂźner la violation des prĂ©sentes Conditions d’utilisation, telles que dĂ©terminĂ©es par PLAN LUXE Ă  sa seule discrĂ©tion.

En raison de la popularitĂ© de nos produits, et sauf lĂ  oĂč la loi l'interdit, PLAN LUXE est susceptible de limiter le nombre de produits disponibles Ă  l'achat, afin de permettre de profiter de nos marchandises Ă  un maximum de clients. À l’heure actuelle, les clients peuvent ĂȘtre limitĂ©s Ă  l’achat d’un article Dyson, de trois articles Chanel, de trois articles La Mer, de cinq articles Fenty et de six articles Kiehl par transaction par client.

Reconnaissance de soins intimes

  • Vous devez avoir 18 ans ou plus, l'Ăąge de la majoritĂ© dans votre pays (France), pour acheter ce produit. Âge de consentement En passant une commande de produits de soins intimes, vous dĂ©clarez avoir l'Ăąge lĂ©gal appropriĂ© pour acheter les articles. Si nous dĂ©couvrons que vous n’avez pas l’ñge lĂ©gal pour commander certains produits, nous nous rĂ©servons le droit d’annuler votre commande.

  • Tous les envois sont emballĂ©s dans un emballage PLAN LUXE neutre afin de ne pas rĂ©vĂ©ler leur contenu.

En bref :

Nos produits et Ă©chantillons sont destinĂ©s Ă  une utilisation personnelle, et non Ă  la revente. C’est pourquoi nous limitons la quantitĂ© de certains produits ou de certaines marques pouvant ĂȘtre achetĂ©e.

Nous avons pris grand soin de nous assurer que l’information que vous lisez au sujet de nos produits est exacte, mais nous ne sommes pas des mĂ©decins : nous n’incarnons mĂȘme pas de mĂ©decins Ă  la tĂ©lĂ©. Rien sur nos sites ne doit ĂȘtre interprĂ©tĂ© comme un avis mĂ©dical. Si vous avez des questions concernant des produits spĂ©cifiques, leurs ingrĂ©dients ou leurs effets, vous devriez consulter un vĂ©ritable mĂ©decin ou professionnel de la santĂ©.



5. Informations relatives Ă  la couleur

Bien que PLAN LUXE essaie de reproduire les couleurs des produits avec exactitude, les couleurs que vous voyez réellement peuvent changer selon votre écran et ne pas s'avérer exactes.



6. Responsabilité en lien avec votre contenu

Vous ĂȘtes exclusivement responsable de tout le contenu que vous tĂ©lĂ©versez, publiez, envoyez par courriel ou transmettez par un autre moyen via les sites ou aux sites, par l’intermĂ©diaire de la CollectivitĂ© ou autre, y compris la soumission de notes et Ă©valuations de produits, des questions et rĂ©ponses, et de toute autre donnĂ©e, informations de profil, documents, textes, logiciels, applications, musique, sons, photographies, graphiques, vidĂ©os, messages, articles du forum, commentaires, questions, rĂ©ponses ou autre matĂ©riau (collectivement, le « Contenu »). Nous n'accepterons pas de contenu de votre part sauf si vous ĂȘtes un utilisateur inscrit sur les sites.



7. Votre utilisation du contenu sur les sites et la limitation de votre responsabilité

PLAN LUXE fournit les sites, la CollectivitĂ© et toutes les autres applications et tous les services sur les sites comme un forum uniquement. PLAN LUXE n’est pas responsable de la moindre dĂ©claration, reprĂ©sentation ou du moindre contenu fourni par ses utilisateurs dans le moindre forum public sur les sites ou l’un quelconque des sites des tierces parties, y compris, sans s’y limiter, via la CollectivitĂ©. Tout contenu, si affichĂ©, l’est Ă  des fins de divertissement et d’information seulement. De façon plus gĂ©nĂ©rale, le contenu publiĂ© par l’entremise des sites ou sur les sites ou sur l’un quelconque des sites des tierces parties, y compris via la CollectivitĂ©, n’est pas contrĂŽlĂ© par PLAN LUXE. PLAN LUXE ne peut garantir l’exactitude, l’intĂ©gritĂ© ou la qualitĂ© d’un tel contenu. Vous comprenez qu’en utilisant la CollectivitĂ©, vous pourriez ĂȘtre exposĂ© Ă  du contenu offensant, indĂ©cent ou indĂ©sirable, que PLAN LUXE ne peut ĂȘtre tenu pour responsable d’un tel contenu, et que vous ĂȘtes seul responsable des risques de dommage ou de prĂ©judice qui pourraient en dĂ©couler. En aucun cas PLAN LUXE ne sera tenu pour responsable de quelque façon que ce soit du moindre contenu, y compris, sans s’y limiter, pour (i) toute erreur ou omission dans tout contenu; ou (ii) toute perte ou tout dommage (y compris, sans s’y limiter, les blessures corporelles ou les dommages matĂ©riels) de toute sorte survenus en raison de l’utilisation de tout contenu publiĂ©, envoyĂ© par courriel ou transmis autrement par l’entremise des sites ou aux sites ou via la CollectivitĂ©.

Vous pouvez accéder au contenu et à tout autre contenu sur les sites uniquement selon les termes des présentes Conditions d'utilisation et la Politique de confidentialité, et vous acceptez de vous engager à ne pas utiliser, copier ou distribuer tout contenu autrement que selon ce qui est expressément prévu dans les présentes.

Vous acceptez de ne pas contourner, dĂ©sactiver ou autrement interfĂ©rer avec les fonctions de sĂ©curitĂ© du site ou avec les fonctions qui empĂȘchent ou restreignent l'utilisation du site ou de son contenu. Vous ne pouvez interfĂ©rer avec les sites ou interrompre leur utilisation ou celle des serveurs ou des rĂ©seaux connectĂ©s aux sites, ou enfreindre les exigences, procĂ©dures, politiques ou rĂšglementations des rĂ©seaux connectĂ©s aux sites, y compris en utilisant un quelconque appareil, logiciel ou routine pour contourner les fichiers d'exclusion des robots. PLAN LUXE se rĂ©serve les droits non expressĂ©ment accordĂ©s dans et sur le contenu. En utilisant la CollectivitĂ©, vous ne pouvez interrompre le dĂ©bit normal de dialogue, provoquer le « dĂ©filement » d’un Ă©cran Ă  une vitesse plus rapide que celle de la frappe des autres utilisateurs, ou autrement agir de façon Ă  affecter d’une maniĂšre nĂ©gative la capacitĂ© des autres utilisateurs Ă  participer Ă  des Ă©changes en temps rĂ©el.

La version brĂšve et concise :

Prenez les publications des autres utilisateurs avec des pincettes; vous pourriez avoir des opinions diffĂ©rentes, leurs Ă©valuations sont peut-ĂȘtre biaisĂ©es ou ils passent peut-ĂȘtre une mauvaise journĂ©e. Vous interagissez avec tous les contenus de nos Sites Ă  vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables des services ou produits offerts par d’autres.



8. Vos soumissions de contenu

En soumettant tout contenu à PLAN LUXE et en participant à la Collectivité, vous déclarez et garantissez que :

  • Vous comprenez que vous participez Ă  un forum public et que votre contenu et autres renseignements personnels seront mis Ă  la disposition de tous les autres utilisateurs des sites, la collectivitĂ© et les sites des tierces parties potentiels;

  • Vous ĂȘtes le seul auteur et propriĂ©taire de la propriĂ©tĂ© intellectuelle et des autres droits qui y sont liĂ©s (ou vous dĂ©tenez les permis, droits, consentements et permissions nĂ©cessaires pour utiliser et donner l'autorisation non exclusive Ă  PLAN LUXE d'utiliser toute propriĂ©tĂ© intellectuelle et tous les autres droits qui y sont liĂ©s pour permettre l'inclusion et l'utilisation du contenu de la maniĂšre envisagĂ©e par le Site et par ces conditions d'utilisation);

  • Vous comprenez que cela signifie que votre contenu pourrait ĂȘtre utilisĂ© et diffusĂ© par PLAN LUXE dans ses matĂ©riels promotionnels, y compris sans s'y limiter, PLAN LUXE, les courriels de PLAN LUXE, les rĂ©seaux sociaux et les matĂ©riels de magasin;

  • Vous devez vous conformer Ă  toute directive lĂ©gale applicable concernant l'utilisation des approbations et des recommandations dans la publicitĂ©. Sans restreindre la portĂ©e gĂ©nĂ©rale de ce qui prĂ©cĂšde, cela signifie que si vous avez reçu une compensation quelconque (y compris un produit gratuit) ou toute autre incitation (telle qu’une participation Ă  un tirage au sort ou un concours ou un coupon) en l’échange de la publication d’un contenu sur les sites ou canaux PLAN LUXE (incluant, mais sans s’y limiter, les Ă©valuations de produits, les questions et rĂ©ponses, les photos et les rĂ©seaux sociaux), vous devez alors communiquer cet Ă©lĂ©ment dans votre publication. Toutes les communications doivent ĂȘtre effectuĂ©es de maniĂšre claire et manifeste;

  • Vous avez volontairement renoncĂ© Ă  tous les « droits moraux » que vous pourriez avoir en un tel contenu en faveur de PLAN LUXE et ses successeurs et ayants droit, et vous n'exigez pas que tout renseignement personnel soit utilisĂ© en lien avec le contenu que vous soumettez, ou tout travail dĂ©rivĂ© de mises Ă  niveau ou de mises Ă  jour qui y est liĂ©;

  • Tout le contenu que vous publiez est exact;

  • Vous ĂȘtes au moins ĂągĂ© de 16 ans et, si vous ĂȘtes une personne mineure, vous avez obtenu le consentement de votre parent ou de votre tuteur lĂ©gal d'utiliser le site et de consentir aux prĂ©sentes conditions d'utilisation; et que l'utilisation du contenu que vous fournissez ne viole pas les prĂ©sentes conditions d'utilisation et ne sera pas cause de dommage pour quelque personne ou entitĂ© que ce soit.

Vous déclarez et garantissez également que tout contenu que vous soumettez :

  • N'est pas faux, inexact ou trompeur;

  • Ne cause pas de prĂ©judices aux personnes mineures;

  • Ne suscite ni ne fournit de conseils mĂ©dicaux;

  • N'enfreint aucun droit d'auteur, brevet, secret commercial, aucune marque de commerce ou tout autre droit exclusif ou droit de publicitĂ© ou de confidentialitĂ© de toute personne ou entitĂ©;

  • Ne viole aucune obligation qui peut vous incomber en rapport avec un tel contenu en vertu de toute loi ou relation contractuelle ou fiduciaire (tel que, sans s'y limiter, les informations internes, les informations exclusives et confidentielles apprises ou divulguĂ©es dans le cadre de la relation d'emploi ou d'accords de non-divulgation);

  • Ne viole aucune loi, ordonnance ni aucun statut ou rĂšglement (y compris, sans s'y limiter, ceux qui rĂ©gissent le contrĂŽle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence dĂ©loyale, les politiques antidiscrimination et la publicitĂ© mensongĂšre);

  • N'est pas, ou ne pourrait raisonnablement ĂȘtre considĂ©rĂ© comme Ă©tant illĂ©gal, dangereux, diffamatoire, insultant, vulgaire, obscĂšne, violant la vie privĂ©e d'une autre personne, haineux, discriminatoire ou offensant d'un point de vue racial ou religieux, abusif, dĂ©lictuel, menaçant ou constituant du harcĂšlement envers toute personne, corporation ou tout partenariat;

  • Est pertinent au produit notĂ© et Ă©valuĂ© ou Ă  la question ou Ă  la rĂ©ponse soumise;

  • N'inclut aucune information faisant rĂ©fĂ©rence Ă  d'autres sites Web, adresses, adresses de courriel, coordonnĂ©es ou numĂ©ros de tĂ©lĂ©phone;

  • Satisfait en tous points les dispositions des prĂ©sentes conditions d'utilisation, de notre politique de confidentialitĂ© et de toutes nos directives et rĂšgles;

  • N'est pas une forme d'hameçonnage et ne constitue pas des documents publicitaires ou promotionnels non sollicitĂ©s ou non autorisĂ©s, des « courriers indĂ©sirables », des « pourriels », des « chaĂźnes de courriels », des « opĂ©rations pyramidales » ou toute autre forme de sollicitation; et

  • Ne contient aucun virus informatique, ver informatique ou tout autre programme ou fichier potentiellement dommageable; et

  • N'usurpe pas l'identitĂ© d'une personne ou d'une entitĂ©, y compris, mais sans s'y limiter, tout reprĂ©sentant officiel de PLAN LUXE, chef du forum, guide ou hĂŽte, ou n’est pas un Ă©noncĂ© faux ou une mauvaise interprĂ©tation de votre affiliation avec une personne ou une entitĂ©.

Vous ne pouvez pas utiliser les Sites ou la Collectivité pour recueillir ou sauvegarder des renseignements personnels sur d'autres utilisateurs.

PLAN LUXE ne cautionne aucun contenu ni opinion, recommandation ou conseil exprimé, et rejette toute responsabilité en ce qui concerne le contenu oublié par des tiers.

Si votre contenu inclut des idĂ©es, suggestions, des documents ou des propositions qui s’adressent Ă  PLAN LUXE via la CollectivitĂ©, (a) un tel contenu n’est pas confidentiel ou exclusif et PLAN LUXE n’a aucune obligation de confidentialitĂ©, expresse ou tacite, en rapport avec ce dernier; (b) PLAN LUXE peut avoir dĂ©jĂ  considĂ©rĂ© ou dĂ©veloppĂ© quelque chose de similaire Ă  ce contenu; et (c) en aucun cas vous n’avez droit Ă  une indemnisation, un paiement ou un remboursement d’aucune sorte pour ledit contenu de la part de PLAN LUXE sauf si spĂ©cifiĂ© autrement par Ă©crit de la part de PLAN LUXE.

Pour tout contenu que vous soumettez, vous accordez Ă  PLAN LUXE un droit et une licence mondiaux, perpĂ©tuels, irrĂ©vocables, libres de droits, cessibles et transfĂ©rables d’utiliser, de reproduire, de communiquer, de distribuer, de partager, de copier, de modifier, de supprimer dans sa totalitĂ©, d’éditer, d’adapter, de publier, de traduire, d’afficher en public, de prĂ©senter en public, de communiquer au public par tĂ©lĂ©communication, de crĂ©er des travaux dĂ©rivĂ©s ou de vendre et distribuer un tel contenu ou d’intĂ©grer un tel contenu sous toute forme, technologie ou tout moyen actuel ou futur, dans le monde entier sans compensation pour vous. Cela inclut, sans s’y limiter, le partage de votre contenu, y compris vos notes et Ă©valuations ou vos questions et rĂ©ponses, avec nos marques tierces dont nous vendons les produits. Cette licence survivra Ă  la rĂ©siliation de ces Conditions d'utilisation et Ă  votre utilisation du site.

En bref :

Lorsque vous publiez du contenu sur nos Sites, vous ĂȘtes conscient de publier du contenu sur internet, en public, que chacun peut voir, utiliser, copier et partager. Veuillez uniquement publier du contenu que a) vous avez le droit de publier, b) ne viole les droits d’aucune personne, et c) est juste et vrai. Nous ne sommes pas responsables si d’autres personnes n’obĂ©issent pas Ă  ces rĂšgles.

Vous ĂȘtes propriĂ©taire de votre contenu, mĂȘme aprĂšs l’avoir publiĂ© sur nos Sites. Mais en partageant avec nous, vous nous en concĂ©dez une licence non exclusive, ce qui signifie que vous pourrions l’utiliser autre part en tant que matĂ©riel promotionnel.

Nous savons que certaines publications de la CollectivitĂ© comprennent des idĂ©es ou des propositions commerciales pour PLAN LUXE; nous ne payons pas ces suggestions non sollicitĂ©es. Et sachez que lorsque vous publiez ce genre d’idĂ©es en public, elles ne sont couvertes par aucun droit d’auteur ou confidentialitĂ©.



8a. Contenu Instagram

En acceptant de permettre Ă  PLAN LUXE d’utiliser la photographie, la vidĂ©o ou le contenu associĂ© que vous avez publiĂ© Ă  l’origine sur Instagram (votre « contenu Instagram »), les conditions ci-dessous s’appliquent :

  1. PLAN LUXE a le droit mondial et perpĂ©tuel, mais non l’obligation de :

a. Reproduire, exposer ou utiliser autrement votre contenu Instagram dans la galerie de la collectivitĂ© de PLAN LUXE situĂ©e actuellement Ă  l’adresse https://www.PLAN LUXE.com/
b. Permettre aux utilisateurs de « magasiner votre look » et d’acheter des produits, y compris, mais sans s’y limiter, en annexant Ă  vos images de produits du contenu Instagram (y compris ceux que vous identifiez dans votre contenu Instagram) et en les reliant aux parties de commerce Ă©lectronique des sites et applications de PLAN LUXE, y compris PLAN LUXE.com, et
c. Apporter des modifications raisonnables au contenu des Instagram en lien avec ce qui précÚde.

  1. Vous déclarez et garantissez que :

a. Aucune personne autre que vous n'apparaßt ou n'est mentionnée dans le contenu Instagram;
b. Vous avez pris la photo ou la vidéo ou vous avez tous les droits sur le contenu Instagram;
c. Vous avez réellement utilisé tout produit étiqueté, montré ou mentionné dans le contenu Instagram conformément aux instructions du produit;
d. Si votre contenu Instagram présente un « look » basé sur l'utilisation de divers produits, ce « look » est une représentation équitable du rendement et de l'apparence réels des produits étiquetés, illustrés ou mentionnés dans le contenu Instagram, et que vous n'avez pas utilisé d'outils, d'effets spéciaux, ou toute autre méthode visant à améliorer ou à modifier de façon importante le rendement ou l'apparence de ces produits;
e. Toute dĂ©claration ou tout tĂ©moignage inclus dans votre contenu Instagram est vĂ©ridique et exact et reprĂ©sente vos opinions, constatations, croyances ou expĂ©riences honnĂȘtes actuelles;
f. Vous n'avez reçu aucune rémunération, aucun incitatif ou autre avantage de PLAN LUXE ou de tout tiers en échange de l'affichage du contenu Instagram, de l'utilisation de tout produit, de la mention ou de l'étiquetage de tout produit ou marque, dans votre contenu des Instagram; et
g. Vous avez le droit d'accorder à PLAN LUXE le droit d'utiliser votre contenu Instagram conformément aux présentes conditions et une telle utilisation par PLAN LUXE n'enfreindra pas les droits d'un tiers.




9. Contenu des tierces parties et sites des tierces parties

PLAN LUXE peut fournir du contenu de tierces parties (« Contenu des tierces parties ») ou des liens vers des sites des tierces parties comme un service pour les personnes que ces informations intéressent. PLAN LUXE ne surveille, n'approuve ni ne contrÎle aucun contenu des tierces parties ou les sites des tierces parties et l'intégration de liens de contenu des tierces parties ou de sites des tierces parties n'implique aucunement une association ou une relation entre PLAN LUXE et ladite tierce partie. PLAN LUXE ne garantit, ne cautionne ni n'adopte l'exactitude ou l'exhaustivité d'aucun contenu des tierces parties ou de l'un quelconque des sites des tierces parties. PLAN LUXE n'est pas responsable de la mise à jour ou la revue du contenu des tierces parties ou des sites des tierces parties. Vous utilisez le contenu des tierces parties et les sites des tierces parties à vos propres risques. Le contenu des tierces parties, y compris les commentaires des utilisateurs des tierces parties soumis à PLAN LUXE via la Collectivité, ne reflÚte pas obligatoirement les points de vue de PLAN LUXE.

La version brĂšve et concise :

Parfois, PLAN LUXE.com contient des liens vers des sites dont nous ne sommes pas propriétaires et que nous ne contrÎlons pas. Bien que nous ne vous enverrions jamais intentionnellement vers un site au contenu douteux, nous ne sommes pas responsables si vous n'appréciez pas le contenu de ces sites.



10. Services mobiles

Nous n'appliquons actuellement pas de frais d'accĂšs si vous accĂ©dez aux sites via votre tĂ©lĂ©phone mobile (Ă  travers une application iPhone, par exemple). De plus, vous pourriez recevoir des textos ou des appels de notre part en relation avec certains produits ou services. Veuillez noter que si vous accĂ©dez aux Sites par le biais de votre tĂ©lĂ©phone mobile ou si vous nous fournissez un numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone mobile afin d'ĂȘtre contactĂ© par appel ou texto, les tarifs et taxes normaux de votre opĂ©rateur, tels que les frais de texto ou de transmission de donnĂ©es, continueront de s'appliquer. Pour plus d'informations concernant la maniĂšre dont nous utilisons les informations liĂ©es Ă  vos appareils mobiles, y compris votre numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone, consultez notre politique de confidentialitĂ©.

La version brĂšve et concise :

PLAN LUXE ne vous facture rien pour accéder à nos Sites par le biais de votre téléphone mobile, mais votre opérateur pourrait vous facturer la réception de messages textes ou le téléchargement de données par exemple. En cas de doute, vérifiez votre forfait.



11. Modification du contenu

Tout contenu que vous soumettez n’est pas confidentiel et peut ĂȘtre utilisĂ© par PLAN LUXE Ă  son exclusive discrĂ©tion. PLAN LUXE peut prĂ©filtrer ou non le contenu. Cependant, PLAN LUXE et ses dĂ©lĂ©guĂ©s auront le droit (mais pas l'obligation) Ă  leur exclusive discrĂ©tion de prĂ©filtrer, changer, condenser ou de supprimer tout contenu sur les sites. En particulier, PLAN LUXE et ses dĂ©lĂ©guĂ©s auront le droit de retirer tout contenu que PLAN LUXE considĂšre, Ă  son exclusive discrĂ©tion, constituer une violation des Directives, ou de toute autre disposition des prĂ©sentes Conditions d'utilisation. PLAN LUXE ne garantit pas que vous aurez un quelconque recours contre elle aux fins de modification ou de suppression de tout contenu que vous aurez soumis. PLAN LUXE se rĂ©serve le droit d'intĂ©grer tout contenu soumis par vous Ă  tout compte que vous pourriez avoir, Ă  prĂ©sent ou dans le futur, en tant qu'utilisateur inscrit sur les sites. Les notes et Ă©valuations, les questions et rĂ©ponses, et les photos de la Galerie sont gĂ©nĂ©ralement affichĂ©es dans un dĂ©lai de deux Ă  quatre jours ouvrables. En revanche, PLAN LUXE se rĂ©serve le droit de retirer ou de refuser de publier toute soumission contraire aux directives. Vous reconnaissez que vous - et non pas PLAN LUXE - ĂȘtes responsable du contenu de tout contenu soumis par vous. Aucun contenu soumis par vous ne peut ĂȘtre assujetti Ă  quelque obligation de confidentialitĂ© que ce soit de la part de PLAN LUXE, de ses agents, de ses sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es, de ses partenaires ou de ses fournisseurs de services tiers et de leurs directeurs, reprĂ©sentants et employĂ©s respectifs.

En bref :

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12. Droits réservés

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13. Disclaimer

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14. Indemnisation

Vous consentez Ă  dĂ©fendre, indemniser et tenir indemne PLAN LUXE (et ses reprĂ©sentants, directeurs, agents, sociĂ©tĂ©s affiliĂ©es, entreprises communes, employĂ©s et fournisseurs de services tiers), de toute rĂ©clamation, demande, perte, responsabilitĂ©, dĂ©pense, obligation et tout coĂ»t, dommage de toute sorte et de toute nature, connu et inconnu, incluant les frais juridiques raisonnables dĂ©coulant de (a) votre utilisation des sites et de la CollectivitĂ© ainsi que votre accĂšs Ă  ces derniers; (b) la violation par vous de l’une ou l’autre des prĂ©sentes Conditions d’utilisation; (c) un manquement Ă  vos dĂ©clarations et garanties prĂ©cisĂ©es ci-dessus en rapport avec le contenu; (d) la violation par vous de tout droit d’une tierce partie (y compris, sans s’y limiter, tout droit d’auteur, de propriĂ©tĂ© ou de confidentialitĂ©); ou (e) toute rĂ©clamation voulant que tout Contenu soumis par vous ait causĂ© des dommages Ă  une tierce partie. Cette obligation d’indemnisation survivra Ă  la rĂ©siliation de ces Conditions d’utilisation et Ă  votre utilisation des Sites et de la CollectivitĂ©.



16. Loi applicable

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17. Violation de droits d'auteur

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La version brĂšve et concise :

Si vous remarquez sur notre Site un contenu qui selon vous enfreint votre propre marque commerciale ou droits d’auteur, veuillez nous envoyer un courriel à info@PLAN LUXE.com



18. Programme de protection contre la fraude

Dans le cadre de nos procĂ©dures de traitement de commande, nous examinons toutes les commandes reçues afin de prĂ©venir toute fraude ou tout autre type d’activitĂ© illĂ©gale ou non autorisĂ©e. Nous nous rĂ©servons le droit de refuser de traiter une commande en raison d’une fraude soupçonnĂ©e ou d’une activitĂ© non autorisĂ©e ou illĂ©gale, ou lorsque l’ordre contrevient aux politiques publiĂ©es sur PLAN LUXE. Si tel est le cas, nous pouvons rejeter votre commande ou notre Service Ă  la clientĂšle est susceptible de vous appeler au numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone que vous nous avez fourni (ou utiliser votre adresse de courriel) pour confirmer votre commande. Nous nous rĂ©servons Ă©galement le droit d’annuler tout compte ou de refuser d’expĂ©dier Ă  certaines adresses si une fraude ou une activitĂ© illĂ©gale ou non autorisĂ©e est soupçonnĂ©e. Nous prenons ces mesures dans le but de protĂ©ger nos clients ainsi que nous-mĂȘmes d’une fraude ou d’une activitĂ© illĂ©gale ou non autorisĂ©e.

En bref :

Si nous vous soupçonnons d’avoir passĂ© une commande frauduleuse, non-autorisĂ©e ou illĂ©gale, nous pourrions refuser de la traiter et mĂȘme supprimer votre compte.



19. Généralités

Ces conditions d'utilisation, notre Politique de confidentialité et nos directives et rĂšgles constituent l'intĂ©gralitĂ© de l'entente en vous et PLAN LUXE Ă  l'Ă©gard de son objet. Sauf dans la mesure oĂč les lois de la province ou du territoire canadien oĂč vous rĂ©sidez excluent ce choix de dispositions, toute rĂ©clamation ou tout litige entre vous et PLAN LUXE dĂ©coulant en totalitĂ© ou en partie des Sites ou de la CollectivitĂ© sera jugĂ©(e) exclusivement par un tribunal compĂ©tent de la ville de Toronto, en Ontario. Si toute disposition des prĂ©sentes conditions d’utilisation devait ĂȘtre jugĂ©e non valide par un tribunal compĂ©tent, l’invaliditĂ© d’une telle disposition ne porterait pas atteinte Ă  la validitĂ© des autres dispositions de ces conditions d’utilisation, lesquelles demeurent en vigueur. Aucune renonciation Ă  l’une ou l’autre de ces conditions d’utilisation ne sera considĂ©rĂ©e comme une renonciation Ă  cette condition ou Ă  toute autre, et le manquement de PLAN LUXE Ă  affirmer tout droit ou disposition conformĂ©ment Ă  ces conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation de tel droit ou de telle disposition. C’est la volontĂ© expresse des parties que les prĂ©sentes conditions d’utilisation, et tous les documents qui s’y rattachent soient rĂ©digĂ©s en anglais. C'est la volontĂ© expresse des parties que la prĂ©sente entente ainsi que tous les documents y affĂ©rant soient rĂ©digĂ©s en anglais. DANS LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS EN VIGUEUR, PLAN LUXE ET VOUS CONSENTEZ À CE QUE TOUTE CAUSE DE POURSUITES DÉCOULANT DE OU EN LIEN AVEC LES SITES ET LA COLLECTIVITÉ DOIT ÊTRE ENTAMÉE DANS L’ANNÉE SUIVANT LA CAUSE DE CES POURSUITES. AUTREMENT, UNE TELLE CAUSE D’ACTION SERA PROSCRITE DE FAÇON PERMANENTE.